Browsing articles tagged with " recherche"
mai 3, 2011
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SRESR – point sur la politique régionale en matière de recherche – 2011/2015

Nicole Belloubet, 1ère Vice Présidente du Conseil Régional, a évoqué dans une interview pour Educpros.fr les grandes lignes de la future politique Régionale en matière de Recherche, suite aux assises et au Schéma Régional de l’Enseignement Supérieure et de la Recherche (SRESR). Lire la suite »

mar 19, 2011
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Une nouvelle jurisprudence sur les inventions d’étudiants

Un arrêté du Conseil d’état rendu ce 22 mars 2010 va faire jurisprudence sur la question de la propriété des inventions réalisées par des stagiaires et/ou étudiants non-rémunérés accueilli dans un laboratoire. Lire la suite »

mar 19, 2011
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Qu’est qu’un incubateur d’entreprise?

Créés par la loi sur l’innovation de 1999, les incubateurs sont destinés à favoriser la valorisation des travaux issus de la recherche publique par la création d’entreprise.

Sur le même principe qu’une pépinière d’entreprise, les incubateurs mettent à la disposition des porteurs de projet un espace mais aussi une méthodologie adaptée s’appuyant sur les compétences d’une équipe expérimentée et des financements sur avance remboursable. Lire la suite »

mar 19, 2011
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Veille réglementaire : un décret pour simplifier le système de valorisation des travaux au sein des unités mixtes de recherche

Le Décret 2009-645 du 9 juin 2009 relatif à la gestion entre personnes publiques de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés par des fonctionnaires ou des agents publics :

Ce décret a pour objectif de simplifier le système de valorisation des travaux au sein des unités mixtes de recherche. Ce décret prévoit Lire la suite »