Principes
La tarification de l’utilisation de certains des équipements de la plateforme se fait selon deux grilles distinctes et complémentaires :
• Une grille simplifiée : elle concerne les équipements les plus courants et les moins coûteux de la plateforme. Ses tarifs, peu élevés, sont mis à jour annuellement par le CoPil (et validés en conseil de laboratoire de l’UMR du mois de janvier de chaque année civile).
• Une grille auditable : celle-ci s’applique essentiellement aux équipements lourds qui peuvent être mobilisés sur des temps assez longs dans le cadre de projets contractualisés (ANR, ERC…). Ses tarifs, auditables et opposables, sont établis et validés par la Délégation Régionale du CNRS d’Occitanie (DR14).
Quelle que soit la grille mobilisée, le coût d’utilisation de chaque équipement est calculé en fonction d’une « unité d’œuvre » qui est celle de la demi-journée. Il ne peut y avoir de facturation inférieure à cette durée. Le logiciel de réservation et de gestion de l’utilisation des équipements Resarcheo constitue l’outil de traçabilité de ces réservations.
La grille simplifiée
Cette grille concerne donc les équipements les plus courants de la plateforme. Les tarifs établis s’entendent donc par « unités d’œuvre » c’est-à-dire par demi-journées. Cette grille, validée par le conseil de laboratoire du 19/01/2024, est consultable ci-dessous ou téléchargeable ici.
La grille auditable
Cette grille, qui peut être mobilisée dans le cadre de programmes contractuels (type ANR, ERC, etc.), est élaborée et actualisée régulièrement par la délégation régionale du CNRS d’Occitanie et la direction de la plateforme et du laboratoire.
Le tarif qui s’applique dépend de l’entité facturée. Le tarif différencie les membres des organismes de tutelle du laboratoire et de la plateforme des autres utilisateurs.
L’utilisation des équipements par un utilisateur peut être réalisée en autonomie si ce dernier a été formé par le personnel de la plateforme et est reconnu comme utilisateur autonome sur un équipement. Dans le cas contraire, il sera accompagné par le responsable de l’équipement.
Il est interdit de fournir des échantillons qui mettent en danger la sécurité du personnel de la plateforme ainsi que le fonctionnement du matériel. Les utilisateurs sont tenus pour responsables des dommages occasionnés.
Dans tous les cas, le personnel de la plateforme, compte tenu de son expertise et de son expérience, apporte son aide pour une optimisation des conditions d’analyse et/ou d’observation ainsi que dans l’interprétation des données, si nécessaire.
Tous les tarifs sont HT et par demi-journée.
