{"id":121,"date":"2024-04-24T23:02:00","date_gmt":"2024-04-24T21:02:00","guid":{"rendered":"https:\/\/blogs.univ-tlse2.fr\/archeoscience\/?page_id=121"},"modified":"2025-11-18T11:26:21","modified_gmt":"2025-11-18T10:26:21","slug":"prestations","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/blogs.univ-tlse2.fr\/archeoscience\/prestations\/","title":{"rendered":"Facturation et prestations"},"content":{"rendered":"\n

Arch\u00e9oScience est une plateforme principalement d\u00e9di\u00e9e \u00e0 la recherche et \u00e0 a formation. Mais, elle est \u00e9galement ouverte \u00e0 des prestations ext\u00e9rieures<\/a>, \u00e0 destination d’autres unit\u00e9s de recherches, de partenaires acad\u00e9miques ou industriels (pour un maximum de 20 % de son temps de fonctionnement). Ces prestations sont soumises \u00e0 des grilles tarifaires<\/a> qui, en fonction de l’\u00e9quipement concern\u00e9, sont des grilles libres ou des grilles auditables.<\/p>\n\n\n

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En tant que \u00ab\u00a0plateforme recherche\u00a0\u00bb, seul 20 % du temps d’utilisation des \u00e9quipements d’Arch\u00e9oScience peut \u00eatre soumis \u00e0 facturation.<\/em><\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n

Principes de facturation<\/strong>
La facturation de certaines des activit\u00e9s de la plateforme a pour objectif de g\u00e9n\u00e9rer des ressources financi\u00e8res permettant de :
\u2022 Entretenir, r\u00e9viser et renouveler les \u00e9quipements existants.
\u2022 Acqu\u00e9rir de nouveaux \u00e9quipements (i.e. <\/em>veille technologique \/ plateaux).
\u2022 Enrichir, formaliser et diffuser les r\u00e9f\u00e9rentiels (th\u00e8ques).
\u2022 R\u00e9pondre aux besoins de consommables.
Cette facturation vise donc \u00e0 mettre en place un fonctionnement solidaire au profit de tous les utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n

Cette facturation ne concerne pas :
\u2022 des actions de recherche financ\u00e9es par des cr\u00e9dits FEI CNRS ;
\u2022 les travaux des doctorant\u00b7e\u00b7s ou post-doctorant\u00b7e\u00b7s non environn\u00e9s ;
\u2022 les actions p\u00e9dagogiques de formation et d’enseignement.<\/p>\n\n\n\n

Elle concerne par contre :<\/strong>
\u2022 tout programme de recherche contractualis\u00e9 (ANR, ERC, etc.) ;
\u2022 tout autre type de programme conventionn\u00e9 (MITI, PCR, TIRIS, D\u00e9fis-Clefs, Labex SMS, 80\u2019Prime\u2026)
\u2022 les travaux des doctorant\u00b7e\u00b7s ou post-doctorant\u00b7e\u00b7s environn\u00e9s ;
\u2022 les programme de terrain financ\u00e9s (fouilles, prospections, sondages).<\/p>\n\n\n\n

Cette facturation est \u00e9tablie selon deux grilles tarifaires distinctes, en fonction de la famille d’\u00e9quipements concern\u00e9s : une grille simplifi\u00e9e<\/a> et une grille auditable<\/a>. Au sein de chacune de ces grilles, les tarifs varient en fonction des types ou niveaux d’utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n

Types d’utilisateurs<\/strong>
Pour chacune des deux grilles, quatre types d’utilisateurs sont d\u00e9finis auxquels s’appliquent autant de tarifs distincts. Ils peuvent \u00eatre :
\u2022 Internes : attention, le sens de cette qualification varie selon la grille. Dans le cas de la grille simplifi\u00e9e, il s’agit de personnes membres statutaires de l’UMR TRACES. Dans le cas de la grille auditable, il s’agit de programmes dont les cr\u00e9dits sont g\u00e9r\u00e9s par la DR14 du CNRS.
\u2022 Associ\u00e9s : ce terme rassemble les membres associ\u00e9s du laboratoire TRACES ainsi que les structures et personnes morales conventionn\u00e9es avec le laboratoire.
\u2022 Externes acad\u00e9miques : sont rassembl\u00e9es ici les structures de recherche et d’enseignement, notamment les universit\u00e9s et laboratoires de recherche non conventionn\u00e9s.
\u2022 Externes industriels : toutes autres entreprises priv\u00e9es, collectivit\u00e9s ou personnes morales.

En fonction des \u00e9quipements, des tarifs sont diff\u00e9renci\u00e9s en fonction du niveau d’autonomie de l’utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

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Les quatre niveaux d’utilisateurs d\u00e9finis pour la facturation de l’utilisation des \u00e9quipement de la plateforme Arch\u00e9oScience (DAO T. Perrin).<\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Proc\u00e9dure de facturation<\/strong>
La proc\u00e9dure g\u00e9n\u00e9rale de facturation est r\u00e9sum\u00e9e dans la figure ci-dessous. Dans le cas de prestations externes, la proc\u00e9dure est la suivante :
\u2022 la personne demandeuse entre en contact avec le\u00b7la responsable de l’UP concern\u00e9e afin de pr\u00e9senter et discuter de son projet ;
\u2022 si celui-ci entre dans le champ de comp\u00e9tence de l’UP en question, le\u00b7la responsable de l’UP \u00e9tablit un devis (mod\u00e8le pour grille libre<\/a> ou mod\u00e8le pour grille auditable<\/a>) qui doit \u00eatre soumis au responsable de la plateforme puis sign\u00e9 par la direction de l’UMR ;
\u2022 le\u00b7la demandeur\u00b7se renvoie alors un bon de commande \u00e9marg\u00e9 correspondant au devis en question (dans le cas particulier ou le\u00b7la demandeur\u00b7se soit une association, laquelle ne peut donc l\u00e9galement \u00e9mettre de bon de commande, il faut renvoyer le devis dat\u00e9, sign\u00e9 et portant mention de \u00ab\u00a0bon pour accord\u00a0\u00bb) ;
\u2022 \u00e0 l’issue de la prestation et une fois le \u00ab\u00a0service fait\u00a0\u00bb confirm\u00e9 par le\u00b7la responsable de l’UP concern\u00e9e, la facture correspondante est \u00e9mise par la d\u00e9l\u00e9gation r\u00e9gionale du CNRS (DR14) et envoy\u00e9e au client ;
\u2022 celui-ci doit alors s’acquitter du r\u00e8glement dans les d\u00e9lais l\u00e9gaux via la plateforme Chorus Pro<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

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Proc\u00e9dure de facturation des prestations r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre de la plateforme Arch\u00e9ocience (DAO T. Perrin).<\/em><\/figcaption><\/figure>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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