Statuts de l’Université de Toulouse – version de travail (MàJ)

Au mois de février 2022, un groupe de travail a été constitué dans le cadre du projet UT23/mission Lévy pour la préparation des statuts de la future Université de Toulouse. Ce groupe de travail était composé de représentant·es des différents établissements du site toulousain.

Pour nourrir ce chantier de préparation des statuts, des réunions de concertation interétablissements ont été organisées :

  • Le 10 mars 2022 : Réunion plénière de concertation interétablissements plénière pour les membres des CA, CAc et CT des établissements.
  • Le 05 avril 2022 : Réunion de concertation interétablissements sur le périmètre des élu·es CA des différents établissements pour les collèges des enseignant·es et enseignant·es-chercheur·es.
  • Le 14 avril 2022 : Réunion de concertation interétablissements sur le périmètre des élu·es CA des différents établissements pour les collèges des personnels BIATSS.
  • Le 15 avril 2022 : Réunion de concertation interétablissements sur le périmètre des élu·es CA des différents établissements pour les collèges des usager·ères.

En s’appuyant sur ces temps d’échange et de discussion avec les représentant·es des communautés universitaires, le groupe de travail a produit une première version du texte des statuts. Cette version a été discutée lors d’une réunion dernière réunion de concertation interétablissements plénière (membres des CA, CAc et CT des établissements) qui s’est tenue le 31 mai 2022.

Consécutivement, une nouvelle version du texte des statuts a été produite :

Statuts de l’Université de Toulouse – version de travail (2)

Une version définitive sera stabilisée prochainement, pour être soumise aux votes des CT et CA des différents établissements.