Statuts du futur EPE « Université de Toulouse » : documents en cours de rédaction (MAJ lettre d’engagement au 04-12-2024)
Après l’adoption des statuts du futur EPE « Université de Toulouse » par les différents Conseils d’administration des établissements concernés – dont le nôtre –, les futurs membres de l’EPE travaillent à stabiliser les documents qui découlent de ces statuts :
- un modèle de convention d’association,
- un modèle de lettre d’engagement,
- une « feuille de route » des premiers éléments confiés par la COMUE à l’EPE en vertu du principe de subsidiarité.
Ces documents évoluent au fil des échanges ayant lieu dans le groupe de travail dédié. Vous trouverez ici l’état de ces documents au 25 novembre 2024. La négociation se poursuit. Seront déposées sur ce blog, au fil du temps, les différentes moutures jusqu’à leur stabilisation.
