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Objectifs
Accréditation de l’UT (mentions, « marque »…)
Portage des ED (UT seule, premier ou second cercle)
Définition des modalités de transfert du diplôme de Doctorat (inscription, diplomation) – compétence du socle commun – par l’Université de Toulouse (par la ComUE en attendant la création de l’UT), établissement d’un tableau de subsidiarité (UT, Etab., EDT, ED)