La couverture fonctionnelle
1. L’attribution des enveloppes de charge d’enseignement2. La répartition et la gestion de la charge par formation et formateur3. Le paiement des heures complémentaires4. Le suivi budgétaire et la certification des comptes |
La procédure SAGHE couvre l’ensemble du processus de gestion des heures d’enseignements, de la négociation des enveloppes de charge d’enseignement jusqu’au suivi budgétaire et à la certification des comptes. |
Les principes généraux
Domaine de gestion à part entière, au croisement des formations et des formateurs,en privilégiant l’entrée par les formations |
Gestion des heures d’enseignement et pas seulement des HCEnveloppes de charge d’enseignement et pas d’HC |
Gestion organisée en 4 partiesDroits spécifiques attribués aux acteurs responsables de chacune |
L’organisation générale
Le dispositif général est organisé en 4 parties distinctes :
1. Les plans de formation
| La formation initiale, continue et à distance (Apogée), le plan licence, le référentiel des enseignants chercheurs, les conventions avec des établissements partenaires, etc. : l’ensemble des éléments entrants dans les services des enseignants sont décrits dans SAGHE, en lien avec les outils de gestion existants.
A chaque ligne décrite, est associée une enveloppe horaire maximale, appelée « quota » accordée après négociation. |
Cette vision globale est un atout essentiel dans le pilotage de l’offre de formation et des moyens considérables qui y sont associés.
Seule la Direction de l’Évaluation, des Études et de la Prospective (DEEP) dispose des droits pour créer, modifier ou supprimer des plans de formations ou les quotas associés à chacun. |
2. Les formateurs
| Tous les intervenants nécessaires à la réalisation des activités pédagogiques décrites précédemment doivent être présents dans SAGHE, quels que soient leurs statuts : titulaires, non titulaires, extérieurs fonctionnaires ou non fonctionnaires, intervenants sous convention.
Leur intégration est réalisée en lien avec Harpege. A chaque personne ou partenaire intervenant, est associé un nombre d’heures statutaires, appelé « quotité » et un plafond appelé « quotité maximale ». |
La connaissance de l’exhaustivité et de la diversité des intervenants, y compris sous convention, pour toutes les activités pédagogiques et toutes les composantes, permet un pilotage nouveau du potentiel d’enseignement interne et externe mobilisé.
Seule la Division des Personnels Enseignants (DPE) de la Direction des Ressources Humaines (DRH) dispose des droits de création ou de modification sur tous les éléments relatifs aux formateurs. |
3. Les heures prévisionnelles, réalisées et validées
| Une fois toutes les activités pédagogiques à réaliser et tous les intervenants possibles connus, les composantes attribuent les enseignements aux enseignants concernés.
Nous avons choisi d’entrer dans la saisie par formation et non par formateur, privilégiant la dimension pédagogique des formations à celle individuelle des intervenants. A chaque saisie d’un nombre d’heures, des contrôles sont réalisés sur le non dépassement des quotas par formation et des quotités maximales par enseignant. A tout moment, le suivi de la saisie peut se faire par formation ou par formateur (fiche de service). |
Les composantes pédagogiques décrivent ainsi les activités pédagogiques en prévisionnel, puis en réalisé, au fur et à mesure du service fait.
En fin d’année universitaire, les enseignants valident leur fiche de service depuis l’ENT, puis les responsables de composantes certifient l’effectivité des heures réalisées et validées. L’Université dispose ainsi de la connaissance complète de son activité pédagogique tout au long de l’année, en prévisionnel pour réguler sa répartition et en réalisé pour l’analyser et préparer l’année suivante. Ces capacités de pilotage sont disponibles autant pour les composantes pédagogiques que pour la direction de l’établissement. |
4. Le paiement des heures complémentaires
| Une fois les heures validées et certifiées, les heures complémentaires peuvent être payées aux intéressés en contrôlant toutes les conditions requises.
L’interface avec le logiciel de paye (WinPaie) génère une grande qualité d’exécution et évite toute double saisie. |
Les heures complémentaires n’apparaissent qu’individuellement à la fin de chaque semestre et ne sont donc plus l’enjeu de négociations internes difficiles.
Le paiement est sécurisé grâce à l’interface avec le logiciel de paye. Les intéressés peuvent suivre depuis l’ENT leur dossier personnel et l’ensemble du circuit du paiement de leurs heures. |
Le cycle de vie des heures
