Catégorie : Statuts/Règlement

Règlement intérieur d’ASciDuLa

ARTICLE 1 – MISSIONS ET RESPONSABILITÉS DES MEMBRES DU BUREAU 1.1. Président·e● 1er·ère porte-parole de l’association● représente l’association● préside les réunions (AG, CA et bureau)● engage sa responsabilité personnelle et celle de l’association● veille...

Statuts d’ASciDuLa

Titre 1 – L’association Article 1 – TitreIl est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1erjuillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour...