Université de Toulouse : co-accréditation du doctorat 1

Université de Toulouse : co-accréditation du doctorat

Parmi les chantiers que l’Université de Toulouse a inscrits dans sa feuille de route, conformément aux statuts adoptés par l’ensemble de ses établissements fondateurs, se trouve celui de la délivrance du doctorat.  Depuis janvier 2023, le groupe de travail dédié à cette question a repris ses réflexions, éclairé du dialogue avec le ministère sur les points qu’il était nécessaire de clarifier. À l’issue de ces travaux, l’hypothèse d’un transfert du doctorat à l’UT a été écartée, au bénéfice d’un format de co-accréditation entre l’UT et chacun des établissements délivrant le doctorat.

Il s’agit ainsi de créer un diplôme unique UT permettant une meilleure lisibilité, notamment internationale, tout en préservant les spécificités de chacun des partenaires. C’est également l’occasion d’harmoniser certains circuits de décision et de simplifier les parcours doctoraux, tout en déployant des moyens permettant de nouveaux services en direction des doctorant·es.

En ce sens, deux modalités ont été stabilisées pour répondre aux stratégies des établissements concernés : la co-accréditation, choisie dès le départ par l’Université Toulouse – Capitole et l’ISAE, et la co-accréditation en délivrance conjointe, choisie par tous les autres établissements. La co-accréditation en délivrance conjointe permet la double inscription des doctorant·es à l’UT et dans l’établissement membre dans lequel le doctorat est préparé.

Un organe de pilotage du doctorat est créé à l’UT pour coordonner la nouvelle politique doctorale du site, en articulation avec les instances de l’UT et la gouvernance des écoles doctorales dans les établissements membres : c’est le Conseil de la politique doctorale. Il se décline en 3 « collèges disciplinaires » : SHS-ALL et STS (dont les règlements sont stabilisés), ainsi que DSPEG (dont le règlement est encore en cours de rédaction).

Le groupe de travail dédié a défini très finement les compétences restant sous la responsabilité des établissements de préparation de la thèse. Pour les établissements ayant choisi la co-accréditation en délivrance conjointe, comme l’UT2J, l’inscription principale est portée par l’établissement de préparation de la thèse, lequel garde la maîtrise des remontées SISE (collectes des effectifs doctorant·es et des diplômé·es). Il perçoit également en totalité la CVEC des doctorant·es et conserve les moyens affectés aux études doctorales (portage des écoles doctorales, distribution et affectation des contrats doctoraux, rémunération des doctorant·es).

La note de cadrage et les règlements intérieurs accessibles ci-dessous précisent en détail l’ensemble de ces questions.